Instances

Les établissements de santé sont organisés en pôles d’activité.

Le conseil de surveillance

  • Le conseil de surveillance comprend trois catégories de membres:
    • des représentants des collectivités territoriales,
    • des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers,
    • des personnes qualifiées et des représentants des usagers.
  • Il se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l’établissement.
  • Il délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes.
  • Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements.
  • Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Le directoire

Le directoire est présidé par le directeur et le président de la CME (commission médicale d’établissement) est son vice-président.

C’est un organe collégial qui:

  • approuve le projet médical,
  • prépare le projet d’établissement,
  • conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Les organes représentatifs et consultatifs

Les établissements disposent également d’instances consultatives:

  • la commission médicale d’établissement (CME),
  • le comité technique d’établissement (CTE),
  • la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT),
  • le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT),
  • le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN),
  • la commission des usagers (CDU).

En dehors des instances communes à tous les Services de l’Hôpital, certaines sont spécifiques à l’EHPAD

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)

Les CVS sont des lieux d’échange et d’expression permettant aux résidents et à leurs familles d’être mieux informés sur la vie et le fonctionnement des services médico-sociaux et sur ce qui peut avoir une incidence sur leurs conditions de vie.

Il est le moyen, également, pour les usagers de participer davantage, de communiquer, et de donner leur avis et faire des propositions.

Le CVS est composé de:

  • familles,
  • résidents,
  • membres du personnel,
  • médecin.

Le CLAN

Cette commission se réunit trois fois par an et permet d’évaluer la qualité des repas servis et de recueillir les attentes et les envies des résidents.

La Commission de Coordination Gériatrique (CCG)

Cette instance n’est pas réunie au regard du manque de médecins. Néanmoins, les thématiques gérontologiques sont traitées en CME.

La commission d’animation

Elle a lieu une fois par an. Néanmoins, un point est fait sur l’animation à chaque CVS.

Téléphone

05 63 39 50 67

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